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Marques déposées par monsieur SARVE SERGE
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ARHÈS PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARHÈS PARIS
M. SARVE SERGE

Numéro de dépôt :
4225422
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
ARHÈS PARIS de SARVE SERGE

Présentation de la marque ARHÈS PARIS

Déposée le 12 novembre 2015 par monsieur SARVE SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARHÈS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur SARVE SERGE domicilié(e) 9 rue des suisses - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SARVE SERGE domicilié(e) 9 rue des suisses - 92380 - GARCHES - France.

La marque ARHÈS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARHÈS PARIS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

SARVE SERGE a également déposé les autres marques suivantes : ARHES PARIS


M. SARVE SERGE - 9 rue des suisses - 92380 - GARCHES - France


M. SARVE SERGE - 9 rue des suisses - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686140 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686138 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes.